DES

ANNALES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

12 FÉVRIER 1871. 8 MARS 1876

PREMIÈRE PARTIE

TABLE DES MATIÈRES

PRÉCÉDÉE DES

DÉCRETS RELATIFS AUX ÉLECTIONS ET AUX POUVOIRS FUBLICS,
DES LISTES DES REPRÉSENTANTS PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR DÉPARTEMENTS

ET DU BUREAU DE L'ASSEMBLÉE

RÉDIGÉE AUX ARCHIVES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

VERSAILLES

CERF ET FILS, IMPRIMEURS DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS,

59, RUE DUPLESSIS, 59

Les TABLES ANALYTIQUES DES ANNALES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

DE 1871 ont été rédigées aux Archives de la Chambre des Députés, sur

le modèle des Tables analytiques des Comptes rendus des Assem-

blées Nationales, Constituante et Législative, de 1848 à 1851. Mais

l'importance de ces Tables, qui embrassent une période de plus

de cinq années et se réfèrent aux 43 volumes in-4° des Annales,

sans compter les Impressions, les Feuilletons et les Bulletins des

Lois, a nécessité leur division en deux volumes. Le premier, actuel-

lement publié, comprend la TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES

MATIÈRES; le second, dont l'impression suivra cette publication, sera

formé de la TABLE ALPHABÉTIQUE ET NOMINATIVE des personnes dési-

gnées dans ces Annales, avec l'indication des rapports, discours et

travaux législatifs de chaque Représentant.

La TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES est précédée :

1° Des Lois et Décrets concernant les élections et la constitution

des Pouvoirs publics;

2. Des Listes, par ordre alphabétique de noms et de départements,

des Représentants élus du 8 février 1871 au 8 mars 1876;

3o Du Tableau présentant la composition du Bureau de l'Assem-
blée nationale, depuis la première séance de l'Assemblée, à
Bordeaux, le 12 février 1871, jusqu'à la dernière réunion, tenue
à Versailles le 8 mars 1876, pour la transmission de ses pouvoirs.

Il résulte de ces Décrets et de ces Listes que le nombre total des
Représentants à l'Assemblée nationale, y compris ceux de l'Algérie
et des Colonies, avait été fixé à 768, qui ont été, en effet, nommés
dans les élections générales du 8 février 1871. Mais ce chiffre, réduit
à 737, par suite du traité de Francfort, a été définitivement arrêté à
738, en conséquence de l'arrêté du Chef du Pouvoir exécutif du
9 juin 1871, qui a attribué un Représentant à l'arrondissement de
Belfort. 31 Représentants ont été nommés par plusieurs départe-
ments, soit dans les élections générales, soit dans les élections par-
tielles on trouvera leurs noms et l'indication des Départements qui
les ont élus, dans une Liste spéciale (§ III), qui suit celle des élec-
tions par ordre de Départements.

La vérification des pouvoirs de tous les Députés est indiquée à l'ar-
ticle ELECTIONS, Ir section, ss I et II: les questions de jurisprudence
parlementaire soulevées par cette vérification se trouvent à l'article
PRÉCÉDENTS, 1" section.

Chacun des articles importants de la TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE est précédé d'un sommaire qui en indique
la classification. Des notes, insérées au bas des pages mentionnent
le sort des projets et des propositions de lois qui n'ont pas abouti à
une adoption ou à un rejet, et de nombreux renvois marquent les
incidents survenus dans les discussions.

La collection des ANNALES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE et de leurs an-
nexes, comprenant les Comptes rendus in-extenso des séances de
l'Assemblée du 12 février 1871 au 31 décembre 1875, et les exposés
des motifs des projets de lois, rapports, enquêtes, etc., insérés
généralement à la fin des volumes, avec une pagination distincte,
forment 45 tomes in-4°. Les IMPRESSIONS, qui comprennent 3.672 nu-
méros (sans compter les bis), sont divisées en 69 volumes in-4°,
plus une Table spéciale, rédigée au Bureau des Procès-verbaux,
formant le 70° tome. Les FEUILLETONS sont contenus dans 9 volumes
in-8°, et le BULLETIN DES LOIS, dans 11 volumes, n'insère pas moins
de 1.157 Lois ou Résolutions adoptées par l'Assemblée nationale.
La TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES se réfère à tous ces documents,