| Austria - 1891 - 1258 sider
...Chambellan, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges; Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, le Sieur Frédéric-Jean Comte d'Alvensleben, Son Chambellan et Conseiller intime actuel, Son Envoyé... | |
| 1902 - 722 sider
...DE SELIH » JN PAPINIU. p C'° WUANGEL. p F. KOCH JR. CONVENTION POUR RKGLEB LA TUTELLE DES MINEURS. Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc., etc., et Roi Apostolique de Hongrie, Sa Majesté... | |
| 1905 - 788 sider
...signé ces conventions, useront du droit d'y adbérer. CONVENTION RELATIVE A LA PROCÉDURE CIVILE. Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, Sa Majesté le Roi d'Espagne, le Président de la République Française, Sa Majesté le Roi d'Italie,... | |
| 1905 - 768 sider
...une Convention à cet effet et ont, en conséquence, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand : MM. DE SCHLOBZBH. Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa MHJesté la Reine... | |
| 1884 - 650 sider
...LA PROPRIÉTÉ DES ŒUVRES DE LITTÉRATURE ET D'ART. Le Président de la République française et Sa Majesté l'empereur d'Allemagne, roi de Prusse, au nom de l'empire allemand, également animés du désir de garantir d'une manière plus efficace dans les deux pays la protection... | |
| J ..... Pinhas - 1874 - 754 sider
...d'extradition entre l'Allemagne et l'Italie, suivi d'un protocole; signé à Berlin, le 31 octobre 1871.*J Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand, d'une part et Sa Majesté le Roi d'Italie, d'autre part, étant convenus de conclure un traité pour... | |
| France - 1881 - 1408 sider
....tournât nffic.iel. ARRANGEMENT. Le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand, désirant étendre les relations postales entre les deux Pays au service du recouvrement, par la* poste,... | |
| Georg Friedrich Martens - 1881 - 790 sider
...Bedingungen und gesetzlichon Voraussetzungen zum Annenrechte zugelassen, wie die AnTexte français. Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, et le Président de la République Française, désirant conclure une Convention pour assurer le bénéfice... | |
| Georg Friedrich Martens - 1881 - 810 sider
...Bedingungen und gesetzlichen Voraussetzungen zum Armenrechte zugelassen, wie die An- ' Texte français. Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand, et le Président de la Kapublique Française, désirant conclure une Convention pour assurer le bénéfice... | |
| France - 1884 - 1594 sider
...recevra sa pleine et entière exécution. v CONTENTION. Le Président de la République française et Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand, également animés du désir de garantir d'une manière plus efficace dans les deux Pays la protection... | |
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