Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre des colonies, ANDRÉ LEBON. RAPPORT Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des colonies et du garde des sceaux, ministre de la... Revue internationale de l'enseignement - Pagina 731886Volledige weergave - Over dit boek
| 1901 - 560 pagina’s
...contribueront, j'en ai la confiance, à consolider notre domination tout en augmentant la sécurité. Je vous prie d'agréer, monsieur le président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre des colonies, ALBERT DECRAIS, DÉCRET Le président de la République française. Sur le rapport du... | |
| 1850 - 666 pagina’s
...J'ai donc l'honneur de soumettre à votre signature le projet de décret cijoint. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre de l'instruction publique et des cultes, PARIEC. Le Président de la République, Vu le décret du 11 mai 1807, par lequel.les... | |
| 1904 - 810 pagina’s
...sanction, en vue de la réorganisation du Congo français et dépendances le projet de décret ci-anncxé. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre des colonies, Gaslon DOUMEUGUE. Le Président de la République française, Vu l'article 18 du sénatus-consulte... | |
| Société d'acclimatation - 1873 - 1096 pagina’s
...et j'ose espérer que nul cépage, si sa résistance continue, ne sera plus digne d'un tel parrain. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. L. LALIMAN. PS Je ferai hommage de ce cépage à la Société d'acclimatation si vous le pernietlt'z,... | |
| France. Ministère des finances - 1891 - 750 pagina’s
...nos colonies. Tel est le but du projet de décret que j'ai l'honneur de soumettre à votre signature. Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président , l'hommage de mon profond respect. Le Ministre du commerce, de findattrie et des colonies, JULES ROCHE. DÉCRET. Le Président de la République française,... | |
| 1879 - 724 pagina’s
...l'art lui-même, double intérêt que l'État a mission de protéger à la fois. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, A. BARDOCX. SALON TRIENNAL. RÈGLEMENT. Le ministre de l'instruction publique,... | |
| 1880 - 782 pagina’s
...étendre les bienfaits de la loi Roussel à tous les enfants que celle-ci a pour but de protéger. Je vous prie d'agréer Monsieur le président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. CAUSES DE DECES DANS LES VILLES DE LA SUEDE A. — Considérations... | |
| Société générale des prisons (France) - 1880 - 986 pagina’s
...par la loi, et pour maintenir la sécurité et le bon ordre dans nos établissements pénitentiaires. Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le Ministre de la marine et des colonies,. JAURÉGUIRERRY. Décret. , Le Président de la République française,... | |
| 1880 - 856 pagina’s
...étendre les bienfaits de la loi Roussel à tous les enfants que celle-ci a pour but de protéger. Je vous prie d'agréer Monsieur le président, l'hommage de mon profond respect. Le minittre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. CAUSES DE DÉCÈS DANS LES VILLES DE LÀ SUÈDE A.... | |
| 1880 - 856 pagina’s
...étendre les bienfaits de la loi Roussel à tous les enfants que celle-ci a pour but de protéger. Je vous prie d'agréer Monsieur le président, l'hommage de mon profond respect. Le minittre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. CAUSES DE DÉCÈS DANS LES VILLES DE LÀ SUÈDE A.... | |
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