Les codes et les lois spéciales les plus usuelles en vigueur en Belgique: Matières pénalesÉ. Bruylant, 1956 |
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Resultat 1-3 av 78
Side 613
... avant de navire , un fes piano tear spo maniere a projeter Le Bure rompue sur ton le parcours i un are T'horizon de 20 quarta cu rante du com- pas ( 225 ) , soit lo quarts on rumbe de chaque côté da rare , c'est - à - dire depus l'avant ...
... avant de navire , un fes piano tear spo maniere a projeter Le Bure rompue sur ton le parcours i un are T'horizon de 20 quarta cu rante du com- pas ( 225 ) , soit lo quarts on rumbe de chaque côté da rare , c'est - à - dire depus l'avant ...
Side 769
... avant d'un véhicule doivent être de couleur blanche , ceux placés à l'arrière de couleur rouge et ceux placés ... avant Feu rouge arrière Catadioptre rouge arrière Feu de route Feu de croisement Feu - stop Remarques Bicyclette et ...
... avant d'un véhicule doivent être de couleur blanche , ceux placés à l'arrière de couleur rouge et ceux placés ... avant Feu rouge arrière Catadioptre rouge arrière Feu de route Feu de croisement Feu - stop Remarques Bicyclette et ...
Side 770
... avant . Dans ce cas , il doit être satisfait à ces dispositions par l'apposition , à l'arrière du véhicule et selon le genre de celui - ci , d'un ou de deux catadioptres dûment agréés . ] ( 5 ) Les feux de position des remorques doivent ...
... avant . Dans ce cas , il doit être satisfait à ces dispositions par l'apposition , à l'arrière du véhicule et selon le genre de celui - ci , d'un ou de deux catadioptres dûment agréés . ] ( 5 ) Les feux de position des remorques doivent ...
Innhold
Des contraventions de deuxième | 129 |
CHAP | 137 |
Mode de procéder des procureurs | 157 |
20 andre deler vises ikke
Andre utgaver - Vis alle
Les codes et les lois spéciales les plus usuelles en vigueur en Belgique ... Belgium Utdragsvisning - 1956 |
Les codes et les lois spéciales les plus usuelles en vigueur en ..., Volum 2 Belgium Utdragsvisning - 1959 |
Vanlige uttrykk og setninger
10 janvier 15 juin 15 mars 1er mai 20 décembre 26 août 30 juillet 30 mars 9 juillet Abrogé accises agents alinéa amende de vingt-six août applicables arrêté royal aura auront autorisation avril belge Belgique Cass CHAPITRE civile Code pénal commission communale condamné conformément conseil de guerre contravention coord correctionnelle cour d'assises cour de cassation crime décembre déclaration délit délits détention dispositions emprisonnement de huit établissements février forestier greffier huit jours infra infractions janvier judiciaire juge d'instruction juillet juridiction l'accusé l'amende l'arrêt l'article 1er l'emprisonnement l'Etat l'inculpé l'infraction mars matière ment militaire ministère public Ministre modifié navire note novembre octobre officiers peines seulement Pén personne police pourront prescrites présent arrêté présente loi président prévenu prévue à l'article procédure procès-verbal prononcée publique puni d'un emprisonnement punis d'une amende règlement s'il septembre sera puni seront punis ticle tion travaux forcés tribunal visés