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Ordonnancement et liquidation des dépenses du clergé et des cultes non catholiques ; comples et écritures de ces depenses . CINQUIÈME BUREAU . M. Briquet , Chef . M. Gauthier la Chapelle , Chef adjoint . Ordonnancement des dépenses ...
Ordonnancement et liquidation des dépenses du clergé et des cultes non catholiques ; comples et écritures de ces depenses . CINQUIÈME BUREAU . M. Briquet , Chef . M. Gauthier la Chapelle , Chef adjoint . Ordonnancement des dépenses ...
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DIRECTION DE L'ARRIÉR É . La liquidation de toutes les dépenses arriérées de la guerre , tant pour le service des armées que pour le service de l'intérieur , depuis 1801 , jusqu'au 1 « . janvier 1816 . M. Noury ( Gabriel ) * ( 0.
DIRECTION DE L'ARRIÉR É . La liquidation de toutes les dépenses arriérées de la guerre , tant pour le service des armées que pour le service de l'intérieur , depuis 1801 , jusqu'au 1 « . janvier 1816 . M. Noury ( Gabriel ) * ( 0.
Side 198
3 ܗܕܐ La confection des comptes ouverts à chaque Ministère et la formation des erats de situation des crédits affectés au paiement des dépenses brdoddanetes . divisés par exercice , et par chapitre .
3 ܗܕܐ La confection des comptes ouverts à chaque Ministère et la formation des erats de situation des crédits affectés au paiement des dépenses brdoddanetes . divisés par exercice , et par chapitre .
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