Almanach royalTestu et cie, 1821 |
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... heures . A la troisième , les mercredi et jeudi , à midi ; les vendredi et samedi , à neuf heures , Les grandes audiences ouvrent après le premier dimanche de décembre , et finis sent au 15 août . Elles sont tenues , savoir : Par la ...
... heures . A la troisième , les mercredi et jeudi , à midi ; les vendredi et samedi , à neuf heures , Les grandes audiences ouvrent après le premier dimanche de décembre , et finis sent au 15 août . Elles sont tenues , savoir : Par la ...
Side 784
... heures . Défaut , à une heure . Audiences de compétence , les vendredis à 11 heures . Défaut , après les rauses contradictoires . Les Conciliations sur lettres d'invitation et pour affaires urgentes , tous les jours , depuis 10 heures ...
... heures . Défaut , à une heure . Audiences de compétence , les vendredis à 11 heures . Défaut , après les rauses contradictoires . Les Conciliations sur lettres d'invitation et pour affaires urgentes , tous les jours , depuis 10 heures ...
Side 829
... heures aux boites . tre 2 . 7 8 h . au bureau d'arrondissement . 1/2 aux boîtes . 9 h . à 10 h . 1/2 au bureau d'arrondiss . à 12 h . précises aux boîtes . HEURES des distributions dans Paris . 1ere , distrib . à 8 heures . 2 . à i heures ...
... heures aux boites . tre 2 . 7 8 h . au bureau d'arrondissement . 1/2 aux boîtes . 9 h . à 10 h . 1/2 au bureau d'arrondiss . à 12 h . précises aux boîtes . HEURES des distributions dans Paris . 1ere , distrib . à 8 heures . 2 . à i heures ...
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Acoués Administrateur Agens aîné août Ardèche arpens arrondissemens communaux Arrondissement Avoués avril Baron Bordeaux Brest Bureau Caisse Capitaine cassation Chambre des Députés Chef de bataillon Chef-lieux des Justices Chefs de Bat Chev Chevalier Colonel Comité Commiss-priseur Commiss.-pris comptabilité Comte Conseiller d'Etat Conseillers de Préfecture Consul cour royale Courtiers décembre départemens département dépenses diocèse Directeur division militaire doit renouveler Durand fils Gref Haute-Garonne honoraire hôtel idem indiv Insp Inspect janvier Juge d'inst Justices de paix L'Abbé Lieut Lieutenans Lieutenant général Loire Major Maréchal-de-camp mars Martin membres à élire Messieurs Ministre Notaires octobre Pair Past Préfet Prés Présid Prince Proc Procureur-Général Promotion renouveler sa députation rue de Bourbon rue de Grenelle rue de l'Université rue de Varennes rue Saint-Dominique rue Saint-Honoré Saône-et-Loire Secrétaire Secrétaire-général SECTION service sœur Sous-Préfet Subst superficie est d'environ Trésor tribunal se divise Tribunaux de première Vicaires-Généraux Vice-Présid