MAISON DE COMMISSION POUR LA FRANCE ET POUR L'ÉTRANGER.

1827

CHARLES-BÉCHET,

LIBRAIRE-COMMISSIONNAIRE,

QUAI DES AUGUSTINS, No 57;

Acquérou du Fonda do detail on d'assortiment
De dl. Ubecben amne, son Beau-Pere;

Editeur des Ouvrages de MM. DUVERGIER, BOULAY-PATY, CABRĖ, etc,

Jurisprudence COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances,

Réglemens, et Avis du Conseil-d'Etat, publiée sur les éditions officiel les (de 1788 à 1821 inclusivement, par ordre chronologique); avec un choix d'instructions ministérielles, et de notes sur chaque loi, indiquant, 1° les lois analogues ; 2° les décisions et arrêts des tribunaux et du Conseil d'Etat : 3• les discussions rapportées au Moniteur; suivie d'une table analytique et raisonnée des matières ; par J.-B. Duvergier, avocat à la Cour royale de Paris, 24 vol. in-8, en petit-texte, sur deux colounes. Le prix de chaque vol. est de

7 fr. 5o c. 19 vol. sont en vente. Cette Collection, la plus complète et la plus exacte de toutes celles qui ont para jusqu'à ce jour, est cependant la moins coûteuse. Elle satisfait au besoin qu'éprouFuent tous les jarisconsultes d'avoir un recueil fait de manière à ce qu'il fût facile de trouver loales les lois qui se sont succédées sur chaque malière, et comprenant en mėme temps les monumens de la jurisprudence. On sent qu'un pareil travail est lout autre chose qu'une compilalion. En effet, les jurisconsultes ont un avantage immense à pouvoir saisir d'un coup-d'ail : 1° le texte de la loi ; 2° les interprétations fournies par la jurisprudence de la Cour de cassation, des Cours royales el da Conseild'Etal; 3° les motifs des lois, puisés dans les discussions des assemblées législatives ; et l'on sent combien il leur est utile de trouver des noles qui leur indiquent si une loi a ele abrogre ou modifiée par une loi subsequente. Ces avantages ont éié appréciés, el les 17 premiers volumes ont mérité les saffrages de tous les magistrats et de tous les jurisconsultes éclairés. Dans les volumes suivans, l'auleur se propose de recueillir un grand nombre d'avis du Conseil d'Etal el d'instructions ministérielles qu'on ne trouve pas dans les autres recueils , et de rendre ainsi sa Collection aussi complète qu'il est possible, en continuant de recueillir dans les notes la totalité des arréis rendus sur chaque matière.

Le Moniteur, le Journal des Débats, le Constitutionnel, le Courrier fronçuis, le

Recueil de M. Sirey, be Journal da Palais, el la Revue encyclopédique, ont fait on
grand éloge de cette précieuse Collection , qui doit être dans les bibliothèques de
toutes les personnes attachées au barreau.
On souscrit à la Collection de 1825 et 1826. Prix chaque année. 7 f. 5oc.
LOIS (les) de la Procédure Civile, ouvrage dans lequel l'auteur a re-

fondu son analyse raisopnée, son traité et ses questions sur la procé-
dure , par G. L. J. Carré, professeur de la Faculté de droit de Rennes,
3 vol. in-4.

54 fr. Le succès qu'a obtenu l'ouvrage de M. Carré est dà à la nelleté des idées, à l'exactitude des recherches, à la clarté du style et aux nomhreuses notes indiquant sur chaque question les opérations d'auteurs, et les monumens de la jurisprudence. Il est impossible de Irailer une question de procédure sans le consulter, car on est sûr d'y trouver tout ce qu'il est utile de connaître, sous la forme la plus convenable, avec les explications les plus propres à résoudre les difficultés ; au surplus, nous ne faisons qu'exprimer ici l'opinion généralement émise par lous les hommes capables d'apprécier les ouvrages de celle nature. Ajoutons que le plan adopté par l'auteur rend les recherches aussi promples que faciles. LOIS (les) de l'Organisation et de la Compétence, des juridictions ci

viles , expliquées par les principes de la théorie, les doctrines des publicistes et les décisions des Cours souveraines, par G. L. J. Carré, professeur de la Faculté de droit de Rennes, a vol. grand in-4, formant 1600 pages, plus une table, 1827.

42 fr. Tous les journaux de jurisprudence ont mentionné le Traité de compétence de M. Carré comme un grand el bel ouvrage, fruit d'un labeur immense, offrant un choix plein de sagesse et une foule d'annolations, observations et disserlations du plus haut intérêt. TRAITÉ du Gouvernement des Paroisses, ouvrage très-utile aux curés,

desservans et autres personnes ecclésiastiques, par M. Carré, professeur en la faculté de Rennes, auteur des Lois sur la procédure civile ,

i fort vol. in-8. CEUVRES DE J. DOMAT, première édition in-8, ornée d'un por

trait , revue et corrigée par M. Carré, avocat à la Cour royale, 9 vol. in-8. Au lieu de 54 fr.

40 fr. TRAITÉ DES ASSURANCES et des Contrats a la Grosse d’Emé

rigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence, suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire, par P. S. Boulay-Paty (de la LoireInférieure), 1827, 2 vol. in-4.

36 fr. FAILLITES ET BANQUEROUTES (des), suivi du titre de la re

vendication en matière commerciale, et de quelques observations sur la déconfiture, par P. S. Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure), ancien dépuré au Corps-Législatif, conseiller à la Cour royale de Rennes , et auteur d'un Cours de droit commercial maritime , 2 vol. in-8. 12 fr.

Le titre du Code de commerce qui s'occupe des faillites et banqueroules, n'a jamais élé l'objet d'un commentaire spécial. Celui de M. Boulay-Paty est également remarquable par la profondeur de l'érudition et la force de la dialectique. Les jurisconsultes y trouvent tout ce que la doctrine et la jurisprudence ont produit de lumières; et les négocians peuvent aisément y paiser toutes les notions qui leur sont ntiles, et la solution de loutes les difficultés qui les intéressent. PROCÉDURE CIVILE (la) des Tribunaux de France, par Pigeau,

4e édition, revue, corrigée et augmentée de notes par M. Crivelli, 2 gros vol. in-4, 1826.

42 fr. RÉPERTOIRE UNIVERSEL et Raisonné de Jurisprudence, 4

édition, par Merlin , ancien procureur-général à la Cour de cassation, 17 vol. in-4. Au lieu de 306 fr.

7 fr.

3Les tomes 16 et 19e se vendent séparément, chacun.'

18 fr. QUESTIONS DE DROIT, du même, 6 vol. in-4, dernière édition (rare).

120 fr. Ayant arquis la presque totalité de la dernière édition du Répertoire de jurisprudence et des Questions de droit, je suis à même de fouroir ces deux ouvrages aux prix ci-dessus. TRAITÉ des Donations, des Testamens et de toutes autres dispositions

gratuites , suivant les principes du Code civil , etc., etc. , par M. le barva Grenier, premier président de la Cour royale de Riom, 3e édit. a grus vol. in-4 , 1827.

30 fr. TRAITÉ des Hypothèques , par le même, 2. edition, a gros volumes in-4.

26 fr. LOIS DES BATIMENS, ou le nouveau Desgodets, par M. Lepage, 2 vol. in-8. Au lieu de 9 fr.

6 fr. DÉLITS ET PEINES (des), par Beccaria , o vol. in-8.' 6 fr. COLLECTION des Constitutions, Chartes et Lois fondamentales des

peuples de l'Europe et des deux Amériques, par MM. Dufau , Duverguret Guadet, avocats à la Cour royale de Paris, 1823, 6 gros volumes in-8.

46 fr. PARFAIT NOTAIRE (le) par M. Masse, 5e édition , 3 vol. in-4. Au lieu de 45 fr.

37 fr. TRAITÉ de la Législation Criminelle en France, par M. Legraverend, maitre des requêtes au conseil du roi, ancien directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice, 2e édition, revưe,

corrigée et considérablement augmentée, 2 gros vol. in-4. 42 fr. LACUNES (des) et des Besoins de la Législation française en matière

criminelle et en matière politique, par le même, Paris, 1824, 3 vol. in-8.

no fr. CINQ CODES (les), très-jolie édition encadrée, avec indication de

leurs dispositions corrélatives; augmentés de la Charte constitutionnelle, du Tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilége , d'un Choix des autres lois, Décrets, Ordonnances, formant le complément de la Législation civile , commerciale et criminelle, et d'une Table de matière, 1 vol. in-48, satiné (Il y en a de reliés en tous genres). 68. Jusqu'à présent il n'avait pas encore paru une anssi jolie édition de ce livre, rendo plus complet qu'aucun autre par l'addition d'une foule de lois, décrels, dispositions et documens; il l'emporte encore par la commodité du format et la beauté de l'impression Nommer Jules Didot est faire l'éloge de la partie typographique : aucun soin, en as mot, n'a élé épargné pour rendre celle édition la plus utile comme la plas cor

recte.

24 fr.

CINQ CODES (les), annotés de toutes les décisions et dispitions

interprétatives, modificatives et applicatives jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de Jurisprudence, par J. B. Sirey,

i fort vol. in 4. QUVRES DE POTHIER, contenant les traités du droit français,

nouvelle édition , mise en meilleur ordre, et publiée par les soins de M. Dupin, augmentée d'une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce célèbre jurisconsulte, par le même, ornée de portrait et fac-si

mile, 11 gros vol. in-8, beau papier fin satiné, caractère neuf. 99 fr. PANDECTE JUSTINIANE, in novum ordinem digestæ, cum le

gibus codicis, et novellis auctorc, J. R. Pothier, 5 vol. in-8. Au lieu de yo fr.

POTBIER analysé dans ses rapports avec le Code civil, et mis en or

dre sous chacun des articles de ce Code; ou les Législations ancienne et nouvelle comparées, par P. A. Fenet , avocat a la Cour royale de Paris, 1 vol. in-8, 1826. CRAITÉ DU MARIAGE, de la puissance maritale et de la puissance paternelle, par M. E. 4. Vazeille, avocat à la Cour royale de Paris, 2 vol. in-8, i826.

12 fr. PRÉCIS ALPHABÉTIQUE de la science Notariale, par M. P. Delmas de Terregaye , notaire , 1 vol. in-8. Au lieu de 6 fr.

4 fr.

gfr.

OUVRAGES DIVERS. HISTOIRE DE NAPOLÉON, d'après lui-même ; publiée par Léo

nard Gallois, 1 vol. in-8 de zoo pages, avec deux beaux portraits ; 3e edition, revue, corrigée et considérablement augmentée, 1827. 8 fr.

La première édition a été enlevée en huit jours. L'histoire de l'homme qui, du haut du plus beau trône du monde, est mort enchainé sur un rocher stérile au milieu de l'Océan, est en même temps celle de l'époque mémorable de noire gloire et de nos revers; lui-même en a tracé les pages immorielles soit dans ses mémoires, soit dans les conversations qu'il a eues avec ses compagnons d'inforlune, soit enfin dans ses lettres. M. Léonard Gallois, en réunissant, en coordonnant, ces nombreux malériaux, épars dans une multitude d'ouvrages, est parvenu à en faire un tont d'un intérêt si grand, qu'il semblerait ètre sorti d'un seul jel de la plume de Napoléon. BIOGRAPHIE DE TOUS LES MINISTRES, depuis la consti

tution de 1791 jusqu'à nos jours, 1 vol. in-8, de 600 pag., 2e édit. 8 fr.

Le succès qu'a obtenu cet ouvrage, l'un des plus piquans, des plus curieux, et des plus instructiis qu'aient paru depuis long-lemps, a été tel que l'on ne trouvait plus un seul exemplaire de la première édition quelques jours après son apparition. Ce livre a été jugé bien diverse ment, suivant les opinions des journalistes. Les uns n'y ont voula voir qu'un cadre dans lequel l'auteur aurait exposé des principes qu'ils appellent dangereux Les autres y ont trouvé de grandes et utiles leçons données aux hommés parvenus au ministère; et enfin, ceux qui n'ont pas voulu s'occuper exclusiveînent des personnages qui figurent dans ce livre ont reconnu qu'il contenait l'histoire snccinte de la France depuis le commencement de la révolution. Sous quelque point de vue que l'on cordère cet ouvrage, il n'en renferme pas moins un grand nombre de choses que le public ignorail, et qui en rendent la lecture aussi piquante qu'instructive.

La première édition, faite sans doule trop précipitammen!, n'était pas exemple d'erreurs : ces erreurs ont été rectifiées dans la seconde, qui a été aussi angmeniée de plusieurs articles qni complètent cet ouvrage. AVENTURES D'UN JEUNE FRANÇAIS (les), ou la Puissance du