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" ... cap ; et, pendant la nuit, le cas où chaque bâtiment est placé de manière à voir à la fois les deux feux de côté de l'autre. Il ne s'applique pas... "
Annales Des Mines: Mémoires
1897
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Traité de droit commercial maritime, Volume 5

Arthur Desjardins - 1886 - 592 pagina’s
...est placé de manière à voir les deux feux de cêté de l'autre. Il ne s'applique pas au cas où, pendant le jour, un bâtiment en aperçoit un autre droit devant lui et coupant sa route ; ni aux cas où, pendant la nuit, chaque bâtiment, présentant son feu rouge, voit le feu de même couleur...
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Jurisprudence commerciale et maritime de Nantes: revue ..., Volume 1879

1879 - 576 pagina’s
...de manière à voir à la fois les deux feux de côté de l'autre. 11 ne s'applique pas au cas où pendant le jour un bâtiment en aperçoit un autre...feu rouge, voit le feu de même couleur de l'autre navire ; ou chaque bâtiment, présentant son feu vert, voit le feu de même couleur de l'autre navire...
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Manuel de droit maritime international

Ferdinand Perels, Léon Arendt - 1884 - 510 pagina’s
...de manière à voira la fois les deux feux de côté de,l'autre. Il ne s'applique pas aux cas où, pendant le jour, un bâtiment en aperçoit un autre droit devant lui et coupant sa route, ni aux cas où, pendant la nuit, chaque bâtiment, présentant son feu rouge, voit le feu de môme couleur...
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Revue internationale du droit maritime

1897 - 1012 pagina’s
...placé de manière à voira la fois les deux feux de côté de l'autre. 11 ne s'applique pas au cas où, pendant le jour, un bâtiment en aperçoit un autre...feu rouge voit le feu de même couleur de l'autre, ou chaque bâtiment présentant son feu vert voit le feu de même couleur de l'antre, ni au cas où...
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Droit maritime: Articles 397 à 436, Code de commerce: Avaries. Abordage ...

Lucien de Valroger - 1886 - 584 pagina’s
...de manière à voir à la fois les deux feui de côté de l'autre. Il ne s'applique pas au cas où , pendant le jour, un bâtiment en aperçoit un autre droit devant lui et coupant sa route ; ni aux cas où , pendant la nuit, chaque bâtiment, présentant son feu rouge, voit le feu de même couleur...
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Précis de droit maritime international et de diplomatie d'après les ...

A. Lemoine - 1888 - 388 pagina’s
...les deux feux de côté de l'autre. Il ne s'applique pas au cas où, pendant le jour, un bâtiment eu aperçoit un autre droit devant lui et coupant sa...feu rouge, voit le feu de même couleur de l'autre navire ; où chaque bâtiment présentant son feu vert, voit le feu de même couleur de l'autre navire...
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Code international de l'abordage maritime: législation, doctrine, jurisprudence

Frédéric Charles Autran - 1890 - 216 pagina’s
...est placé de manière à voir les deux feux de côté de l'autre. Il ne s'applique pas au cas où pendant le jour, un bâtiment en aperçoit un autre...feu rouge, voit le feu de même couleur de l'autre navire ; où chaque bâtiment présentant son feu vert voit le feu de même couleur de l'autre navire;...
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Le droit maritime belge: commentaire de la Loi du 21 août 1879, Volume 2

Victor Emmanuel Jacobs - 1891 - 702 pagina’s
...de manière à voir à la fois les deux feux de côté de l'autre. Il ne s'applique pas aux cas où pendant le jour un bâtiment en aperçoit un autre droit devant lui et croisant sa route ; ni aux cas où pendant la nuit chaque bâtiment, présentant son feu rouge, voit...
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Le code de commerce, actuellement en vigueur

Belgium - 1897 - 510 pagina’s
...de manière à voir à la fois les deux feux de côté de l'autre. Il ne s'applique pas au cas où, pendant le jour, un bâtiment en aperçoit un autre...feu rouge voit le feu de même couleur de l'autre, ou chaque bâtiment présentant son feu vert voit le feu de môme couleur de l'autre, ni au cas où...
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Manuel du manœuvrier: a l'usage des élèves de l'Ecole Navale et ..., Volume 3

1900 - 314 pagina’s
...de manière à voir à la fois les deux feux de côté de l'autre. Il ne s'applique pas au cas où, pendant le jour, un bâtiment en aperçoit un autre droit devant lui et coupant sa route, ni aux cas où, pendant la nuit, chaque bâtiment présentant son feu rouge voit le feu de même couleur...
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