Annales des mines ou Recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les arts qui s'y rattachent, Volum 12

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Dunod, 1837

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Side vi - Tableau général du Commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères , pendant l'année 1858.
Side 673 - ... travaux. Si les travaux entrepris par les explorateurs ou par les propriétaires de mines ne sont que passagers, et si le sol où ils ont été faits peut être mis en culture au bout d'un an, comme il l'était auparavant, l'indemnité sera réglée au double de ce qu'aurait produit net le terrain endommagé.
Side iii - Description des machines et procédés consignés dans les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation dont la durée est expirée et dans ceux dont la déchéance a été prononcée. Publiée par les ordres de M. le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Tome LXXXVI. Paris, 1857. 4».
Side 704 - ... mines l'acquisition des terrains à l'usage de l'exploitation. Si le propriétaire de la surface le requiert, les pièces de terre trop endommagées ou dégradées sur une trop grande partie de leur surface devront être achetées en totalité par le propriétaire de la mine. ' L'évaluation du prix sera faite , quant au mode, suivant les règles établies par la loi du 16 Septembre 1807, sur le desséchement des marais, etc., titre XI; mais le terrain à acquérir sera toujours estimé au double...
Side 673 - Nul ne peut faire des recherches pour découvrir des mines, enfoncer des sondes ou tarières sur un terrain qui ne lui appartient pas, que du consentement du propriétaire de la surface, ou avec l'autorisation du gouvernement, donnée après avoir consulté l'administration des mines, à la charge d'une préalable indemnité envers le propriétaire et après qu'il aura été entendu.
Side vii - Liberté morale. (Extrait des Mémoires de la Société des Sciences, de l'Agriculture et des Arts de Lille, année 1878, t.
Side i - Voyage en Islande et au Groenland, exécuté pendant les années 1835 et 1836 sur la corvette la Recherche, commandée par M.
Side 699 - Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire , dont j'adresse une ampliation à MM. les ingénieurs des mines.
Side 660 - Si l'exploitation compromet la sûreté publique , la conservation des puits, la solidité des travaux, la sûreté des ouvriers mineurs ou des habitations de la surface, il y sera pourvu par le préfet, ainsi qu'il est pratiqué en matière de grande voirie et selon les lois.
Side 249 - Expériences sur les roues hydrauliques à aubes planes, et sur les roues hydrauliques à augets , ouvrage dont l'analyse a été insérée dans la dernière livraison des Annales des mines.

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