Compte rendu général ...

Voorkant
P. Weissenbruch, 1890
 

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Populaire passages

Pagina ix - Après approbation par la section, ces résumés sont présentés à l'assemblée planiere et insérés dans le procès-verbal, en y ajoutant, s'il ya lieu, la mention des opinions nouvelles émises au sein de l'assemblée plénière. Le Congrès n'émet de votes qu'en ce qui concerne les questions relatives au règlement ou se rattachant à l'organisation de l'institution. Les votes sur ces questions spéciales ont lieu à la majorité des membres assistant au Congrès.
Pagina viii - ... principal et ses secrétaires. Les présidents de section sont, de droit, membres du bureau de la session. Les sections et les commissions se dissolvent à la fin de chaque session. ART. 15. — Les discussions du Congrès portent sur les questions inscrites au programme de la session. Ce programme est arrêté par la Commission internationale ; il y est tenu compte des indications résultant des délibérations du précédent Congrès et de ses sections. La Commission reçoit les propositions...
Pagina viii - Tous les membres du bureau sont nommés pour une session. L'élection a lieu dans les conditions indiquées à l'article 16, alinéa 6. Les fonctions des membres du bureau sont celles déterminées par les règles en usage dans les assemblées délibérantes pour la direction des débats. ART. 13. — A l'ouverture de chaque session et après la formation du bureau, le Congrès se divise en sections (voies et travaux, traction et matériel, exploitation, questions d'ordre général, etc.). Un membre...
Pagina viii - Les discussions ont lieu en français ou dans la langue du pays où se tient le Congrès. Des interprètes traduiront en français les discours prononcés dans une autre langue. Les procès-verbaux et les comptes rendus sont rédigés en français, mais les orateurs ont le droit d'exiger la reproduction de leurs déclarations originales en regard de la traduction. Les discussions ont lieu d'abord en sections. Les bureaux des sections rédigeront un résumé des débats formulant les diverses opinions...
Pagina 135 - Sous le rapport des frais d'établissement, la voie à patins présente une économie incontestable par le fait de la suppression des coussinets, économie que ne fait pas disparaître, lorsqu'on ya recours, l'emploi des selles en métal sous le patin. La forme plus rationnelle du profil permet également une certaine économie dans le poids du rail, toutes choses égales d'ailleurs, par comparaison avec le rail à double champignon symétrique; mais ce dernier avantage pourrait disparaître si,...
Pagina 25 - Martin, ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint à la direction des chemins de fer de l'Etat; Ledoux, ingénieur en chef des mines; Sartiaux, rapporteur de la 1", de la 2% de lai' et de la 5° parties; Banderali, rapporteur de la 3° et de la 5° parties.
Pagina viii - D'un président; 3° De vice-présidents ; 4° Des présidents de section, en conformité de l'article 14 ; 5° D'un secrétaire général; 6° De secrétaires. Le premier délégué de chaque gouvernement est de droit vice-président. Tous les membres du bureau sont nommés pour une session. L'élection a lieu dans les conditions indiquées à l'article 16, alinéa 6.
Pagina lvii - ART. 12. — A l'ouverture de chaque session, le bureau de la Commission internationale remplit les fonctions de bureau provisoire, et le Congrès procède immédiatement à l'élection de son bureau, composé : « 1° D'un ou de plusieurs présidents d'honneur; « 2° D'un président; « 3° De vice-présidents; « 4° Des présidents de section, en conformité de l'article 14; « 5e D'un secrétaire général ; •
Pagina 135 - Mayer, ingénieur en chef du Matériel et de la Traction aux chemins de fer de l'Ouest ; Vicaire, ingénieur en chef des Mines, professeur du Cours de chemins de fer à l'École des Mines.
Pagina lii - Eh bien ! j'ai proposé, en 1882, à la signature de M. le président de la République, un décret d'organisation de ce protectorat, et ce traité est encore en vigueur.

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