 | 1802 - 522 sider
...présent accord sera ratif1é par SMTC et par SM catholique, et les ratif1cations en seront échangées dans l'espace d'un mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi nous ministres plénipotentiaires de Leurs MM. TC et catholique avons signé, en vertu de nos... | |
 | France - 1814 - 474 sider
...traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce i 8 i4(LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT.... | |
 | 1815 - 302 sider
...présent traité. 9. Le présent traité sera ratifié , et les ratification* seront échangées dans deux mois ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne , le z5 mars de l'an de grâce i8i5. (L'S. ) Le prince de METTERNICH.... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1815 - 1138 sider
...ultérieure. Art. XVII. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront e'changées dans deux mois ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi let...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Ch«umont le i. таи (iy. -février) l'an de grice mil-httit-cenl-qualorze.... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1815 - 88 sider
...sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux moisx ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi , les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Par1s, te 20 Novembre , l'an de grâce mil huit cent quinze. .( LS) Signe RICHELIEU.... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 sider
...présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , les...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an die grâce r8i4( LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT.... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 sider
...ultérieure. ke présent traité sera ratifié et les ratiliml ions en seront échangées dans deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont le 1 Mars (17 Février) l'an de grâce mil - huit - cent - quatorze.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 sider
...ultérieure. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumonl le 1 Mars (17 'Février) l'an de grâce mil - huit - cent - quatorze.... | |
 | 1818 - 692 sider
...convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Paris dans l'espace de trois mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi,...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 2 8 février 1817. Signé RICHELIEU. CASTELCICALA. (LS} CL. S.}... | |
 | 1818 - 568 sider
...traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans le délai de qujnze jours , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce i 8 i4(L,S.) Signé le Prince DE BÉNÉVENT.... | |
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Londres, dans le délai de six semaines ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le... 
