Un démocrate inconditionnel: Charles Lambrechts, ministre de la Justice sous le DirectoireF. Leleux, 1989 - 470 sider |
Inni boken
Resultat 1-3 av 43
Side 24
... Fonds Stassart . Manuscrit 36 ) . - 36. Lambrechts à Bouteville . 19 thermidor An IV . A.G.R. — Papiers de Bouteville 7 . 37. Lambrechts s'intéressait beaucoup à sa sœur et lui envoyait de Paris des médicaments , car elle était ...
... Fonds Stassart . Manuscrit 36 ) . - 36. Lambrechts à Bouteville . 19 thermidor An IV . A.G.R. — Papiers de Bouteville 7 . 37. Lambrechts s'intéressait beaucoup à sa sœur et lui envoyait de Paris des médicaments , car elle était ...
Side 236
... fonds de 5.300.000 francs disponible pour frais de justice . Or l'administration de la justi- ce n'a fourni au ministère aucun état d'emploi sur les fonds qu'il avait eus , ni aucune demande d'utilisation de crédits à prendre sur la ...
... fonds de 5.300.000 francs disponible pour frais de justice . Or l'administration de la justi- ce n'a fourni au ministère aucun état d'emploi sur les fonds qu'il avait eus , ni aucune demande d'utilisation de crédits à prendre sur la ...
Side 303
... fonds qu'il avait faites . Cambacèrès , qui lui succéda au ministère de la Justice , écrivit le 3 fructidor An VII ( 20 août 1799 ) au Directoire exécutif ( archives nationales A.F. III 622 dossier 4405 ) " A l'époque de mon ...
... fonds qu'il avait faites . Cambacèrès , qui lui succéda au ministère de la Justice , écrivit le 3 fructidor An VII ( 20 août 1799 ) au Directoire exécutif ( archives nationales A.F. III 622 dossier 4405 ) " A l'époque de mon ...
Andre utgaver - Vis alle
Vanlige uttrykk og setninger
ACSB administrations adressée assignats autorités avaient Belges Brabant brechts brumaire Bruxelles Centrale et Supérieure Cinq-Cents citoyens civil commissaire du Directoire Conseil Conseil des Cinq-Cents Constitution Cornelissen Corps Législatif Correspondance de Bouteville d'Etat déclaration décret département Départements-Réunis députés devait Directoire exécutif domination française Dyle écrit floréal fonctions frimaire fructidor Gand général germinal gouvernement Histoire de Belgique Hubert Jemappes Joseph juges Justice l'administration centrale l'An l'Eglise l'Empereur l'Université de Louvain Lettre de Bouteville Lettre de Lambrechts liberté lois Louis XVIII membres ment militaires ministre Mme Rossi municipalités n'avait n'était Napoléon nation nationale nivose nomination Nord nº pays Pays-Bas autrichiens Pérès pluviose police politique pouvait pouvoir Prince principes public publique question recteur Recueil de Huyghe régime registres religieux représentants du peuple représentants en mission Républicain du Nord République révolution brabançonne révolutionnaires s'était séance Sénat sénateurs senatus-consulte serait serment souligne Stassart Talleyrand Terlinden thermidor tion Tribunat tribunaux vendémiaire ventose Verhaegen vote