| Belgium - 1894 - 716 sider
...gouvernement des États-Unis de Venezuela a adhéré à la convention conclue à Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, ainsi qu'aux articles addilionnels à cette convention du 20 octobre 1868. 35». — 9 JUILLET 1894.... | |
| 1907 - 866 sider
...Conférence de Révision réunie à Genève du H juin au 6 juillet 1906. 51 — Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne du 22 août 1864 51 — Circulaires du Conseil Fédéral Suisse 53 — Questions à examiner par la... | |
| 1886 - 764 sider
...signée à Genève, le 22 août (804, entre la Confédération Suisse, SAR le Grand-duc de Bade, etc., pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, convention dont la teneur suit Le soussigné, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire... | |
| 1864 - 450 sider
...Voici le texte définitif de la convenlion élaborée par MM. les membres du Congrès international pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne: 1. Les ambulances el les hôpitaux militaires seront reconnus nrulrps et, comme tels, protégés nt... | |
| Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 214 sider
...être réservée. Nous donnons ici la transcription du traité tel qu'il a été conclu : Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés, dans les armées en campagne. Son Altesse Royale le grand-duc de Bade, Sa Majesté le roi des Belges, etc., etc., etc., Également... | |
| 1865 - 850 sider
...©enf einen Congrès ioternational jufammentreten lief), beffen ib'erljanblungen p einer Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne fuljrte. Sie Slnerfennung biefer Aon= Bention ©eitenë einer grofjen '¿afy »on SRegierungen ift... | |
| United States Sanitary Commission - 1865 - 756 sider
...de leur donner une sanction éclatante par la convention internationale de Genève du 22 août 1 864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. La conclusion de ce traité , qui assure la neutralisation des ambulances et des hôpitaux entre les... | |
| Louis Figuier, Émile Gautier - 1866 - 562 sider
...Saxe, Suède et Norvége, Suisse et Wurtemberg. Le résultat de ce congrès a été une convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, convention qui a reçu le nom de Traité de Genève, et qui adopte en principe la neutralité des ambulances... | |
| 1866 - 338 sider
...faveur des familles des victimes. 9. — Le Moniteur de ce jour publie la convention internationale pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, signée à Genève le 22 aoùl 1864, par les représentants de Belgique, de Bade, du Danemark, d'Espagne,... | |
| Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1866 - 518 sider
...gouvernement de SM Impériale le Sultan a adhéré à la convention conclue à Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (2). ' Convention entre la Belgique et la Grèce concernant le rachat du péage de l'Escaut, conclue... | |
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