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BIBLIOGRAPHIE

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Note au Dalloz, loc. supra cit.

MARCADÉ et PONT. - Explication théorique et pratique du code Napoléon. Paris, 1868-1880; 13 vol.

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Essai d'une théorie générale de l'obligation, d'après le code civil allemand. Paris, 1890.

SIREY. Recueil général des lois et arrêts.

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Le droit civil français suivant l'ordre du code, 40 éd. Paris, 18241831; 14 vol.

TROPLONG. Du mandat. Paris, 1846.

TYPALDO-BASSIA. - Des assurances sur la vie au point de vue théorique et pratique. Paris, 1892.

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Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain. Paris,

WORMS. De la volonté unilatérale considérée comme source d'obligations. Thèse, Paris, 1891.

Pages

29 à 33.

Motifs invoqués par les auteurs à son appui. Réfutation.

33

SECTION II

Des stipulations pour autrui exceptionnellement valables. Interprétation

de l'art. 1121.

33 à 41.

Cas où la stipulation pour autrui est valable. Article 1121 du code
civil...

37

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43 à 51.

La stipulation pour autrui et la gestion d'affaires ont chacune

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FONDEMENT JURIDIQUE DU DROIT DU TIERS DANS LA STIPULATION POUR AUTRUI

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CHAPITRE IV

DES DIVERS RAPPORTS DE DROIT ENGENDRÉS PAR LA STIPULATION POUR AUTRUI

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Pages

75.

Caractère de l'action du tiers bénéficiaire.

80

76.

Le tiers ne peut se prévaloir des garanties attachées au contrat
principal...

81

77.

Le contrat principal étant résolu ou révoqué, c'est contre le sti-
pulant que le tiers conserve son droit

82

78.

La stipulation pour autrui est soumise aux règles de fond des
donations....

83

79 à 85.

85.

Conséquences, notamment au point de vue de la capacité du
tiers bénéficiaire, du rapport et de la réduction
Des exceptions opposables au tiers par le promettant.

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SECTION II

Du droit de révocation du stipulant et de ses effets.

86.

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Droit de révocation.

90

87.

Le consentement du promettant est-il nécessaire pour que le sti-
pulant puisse exercer ce droit? .

90

88.

Le droit de révocation passe après la mort du stipulant à ses

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93 à 101. Exposition générale de cette théorie. Critiques. 101 à 109, Diverses décisions des tribunaux. Critiques.

109.

Théorie du droit direct et immédiat fondé sur l'art. 1121.

110 à 114. Arguments présentés. Réfutation

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101

110

118

120

124

De l'assurance sur la vie au profit d'un tiers considérée comme un acte de gestion

d'affaires.

115 à 118. Justification de ce système..

125

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