La Fin de l'Europe napoléonienne: 1814, la vacance du pouvoirYves-Marie Bercé H. Veyrier, 1990 - 392 sider |
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... changement de nom . La cour d'appel de Bruxelles s'intitula dorénavant cour supérieure de justice de Belgique . Une seule modification importante s'imposait , il fallut pourvoir au remplacement de la cour de cassation , établie à Paris ...
... changement de nom . La cour d'appel de Bruxelles s'intitula dorénavant cour supérieure de justice de Belgique . Une seule modification importante s'imposait , il fallut pourvoir au remplacement de la cour de cassation , établie à Paris ...
Side 96
... remplacement de fonctionnaires indésirables . Les vides laissés dans l'administration par le départ des Fran- çais étaient répartis de façon très inégale . Absolus au niveau pré- fectoral , largement répandus dans les sous - préfectures ...
... remplacement de fonctionnaires indésirables . Les vides laissés dans l'administration par le départ des Fran- çais étaient répartis de façon très inégale . Absolus au niveau pré- fectoral , largement répandus dans les sous - préfectures ...
Side 151
... remplacement de Pratesi , malade . Le 19 avril , c'est un certain Leoni , qui est nommé à titre provisoire ... remplacement de conseillers démissionnaires ou décé- dés et d'un conseiller réputé absent et de cinq conseillers d'arron ...
... remplacement de Pratesi , malade . Le 19 avril , c'est un certain Leoni , qui est nommé à titre provisoire ... remplacement de conseillers démissionnaires ou décé- dés et d'un conseiller réputé absent et de cinq conseillers d'arron ...
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A.N.P. F lc A.S.L. Prefettura administration Ajaccio alliés anglais armées autorités Autrichiens avaient avril Bastia belges Belgique Bonaparte Bourbons çais civile Coblence commissaire conscrits conseiller de préfecture constitution constitutionnelle Corse début décembre décret département douanes Ercole Consalvi février fonctionnaires fonctions fran française gauche du Rhin général gouvernement provisoire gouverneur guerre Hollande hommes impérial janvier jours l'administration l'armée l'Empereur l'Empire l'île l'ordre lc III lc III Roër lettre Livourne Lombardie Louis XVIII Marmottan Marne mars Mayence Méditerranée ment mesure Mezzogiorno militaire ministre monarchie Mont-Tonnerre municipalité Murat Naples Napoléon Napoléon Bonaparte napoléonienne napolitaines Norvège notables novembre officiers Ombrone paix pape pays peuple Pie VII police politique Pontedera populaire population poste préfet Prefettura del Mediterraneo proclamation prussien régence région restauration reste retour Rheinischer Rhin Rhin-et-Moselle rive gauche Rome royaume Russie s'était Sarre Sénat seulement situation soldats sous-préfet de Livourne Suède territoires tion Toscane troupes vacance du pouvoir Yves-Marie BERCÉ