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REVISÉE

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MAY 25 1922

REVISÉE

DE LA

BELGIQUE (1)

ticles modifiés par la Constituante figurent en italique.)

TITRE PREMIER.

Du territoire et de ses divisions.

t. 1o (2). La Belgique est divisée en provinces. provinces sont: Anvers, le Brabant, la Flandre tale, la Flandre orientale, le Hainaut, Liége, le urg, le Luxembourg, Namur.

ppartient à la loi de diviser, s'il y a lieu, le terrin un plus grand nombre de provinces.

colonies, possessions d'outre-mer ou protectorats › Belgique peut acquérir sont régis par des lois ilières. Les troupes belges destinées à leur défense vent être recrutées que par des engagements volon

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s articles revisés sont extraits du Moniteur belge du 9 septem

article 1er ancien était conçu en ces termes :

. 1er. La Belgique est divisée en provinces.

provinces sont : Anvers, le Brabant, la Flandre occidentale, la orientale, le Hainaut, Liége, le Limbourg, le Luxembourg,

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