Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis la paix de Westphalie, Volum 6Chex Gide fils, 1817 - 492 sider |
Andre utgaver - Vis alle
Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volum 6 Christophe Koch Uten tilgangsbegrensning - 1817 |
Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volum 6 Uten tilgangsbegrensning - 1817 |
Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volum 6 Christophe Koch Uten tilgangsbegrensning - 1817 |
Vanlige uttrykk og setninger
Alsace anglois auroit avoient avoit bailliage bailliages mayençois baron bâtimens Bavière bourg branche Brandebourg britannique Buonaparte cession charge çois commerce comté conclusum convention Danemark danois déclaration devoient devoit diète de l'Empire duc de Würtemberg duché duché de Saxe Dülmen ecclésiastiques électeurs états d'Empire étoient étoit évêchés florins gauche du Rhin gouvernement françois Grande-Bretagne habitans I.er indemnités l'abbaye l'Allemagne l'art l'Autriche l'électeur l'Em l'évêché l'île l'indemnité landgrave lord maison de Nassau Malte marggrave MARTENS Mayence ment milles carrés Mühldorff Munster n'avoit n'étoit nation négociation neutralité paix de Lunéville Palatin pays perte plan d'indemnité plénipotentiaire ports possessions pouvoit premier consul premier plan prince principes Prusse puissances belligérantes puissances médiatrices puissances neutres Ratisbonne recès réclamations rente république batave république françoise revenus rive gauche Russie S. M. l'empereur Salm Saxe séance seigneurie seront situés Souabe stipulations subdélégué de Bohème Suède territoire tion traité de Lunéville villages villes impériales Westphalie Würtemberg Würzbourg
Populære avsnitt
Side 249 - Rastadt , l'Empire sera tenu de donner aux princes héréditaires , qui se trouvent dépossédés à la rive gauche du Rhin , un dédommagement qui sera pris dans le sein dudit empire , suivant les arrangemens qui , d'après ces bases , seront ultérieurement déterminés.
Side 99 - ... des raisons justes et suffisantes pour détenir le navire marchand, afin de procéder à une recherche ultérieure, il notifiera cette intention au commandant du vaisseau de convoi , qui aura le pouvoir d'ordonner à un officier de rester à bord du navire ainsi détenu, et d'assister à l'examen de la cause de sa détention.
Side 126 - Jérusalem. Pour assurer l'indépendance absolue de cette île, de l'une ou de l'autre des deux parties contractantes , elle sera mise sous la garantie et la protection d'une puissance tierce, qui sera désignée par le traité définitif.
Side 96 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui où il ya, par la disposition de la puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer.
Side 71 - ... épées, ceinturons, gibernes, selles et brides, en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de ceux qui...
Side 27 - L'admission des armateurs et des prises en Norwège est la suite de cette neutralité, qui ne connaît pas de distinction; elle a eu lieu de tout temps, dans toutes les guerres maritimes qui ont affligé l'Europe. Tour à tour toutes les nations en ont profité et l'ont désiré.
Side 148 - Les forces de sa majesté britannique évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications , ou plus tôt , si faire se peut.
Side 21 - SM britannique de révoquer cette instruction nouvelle, et de n'en point donner qui ne soit conforme à des engagements évidemment obligatoires. Ce n'est pas que SM soit indifférente au plaisir de pouvoir témoigner son amitié au roi de la Grande-Bretagne, ainsi qu'au roi de Prusse et à leurs alliés, en allant au-delà du devoir rigoureux. Elle fera tout ce qui lui sera possible sans compromettre sa neutralité et le bien-être de la nation. Elle consent à regarder comme bloqués tous les ports...
Side 98 - Canon, à moins que l'état de la mer ou le lieu de la rencontre ne nécessite un plus grand rapprochement et le Commandant du Vaisseau de la Puissance belligérante enverra une chaloupe à bord du Vaisseau de convoi où il sera procédé réciproquement à la vérification des papiers et certificats qui doivent constater, d'une part que le Vaisseau de guerre neutre est autorisé à prendre sous Son escorte...
Side 152 - Pour prévenir tous les sujets de plaintes et de contestations qui pourraient naître à l'occasion des prises qui auraient été faites en mer après la signature des articles préliminaires, il est réciproquement convenu que les vaisseaux et effets qui...