 | 1910 - 566 pagina’s
...Rochebrune, Assistant à la Chaire de Malacologie, a été admis, sur sa demande et pour ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à dater du icr janvier 1911. (Arrêté ministériel du 28 novembre 1910.) M. LE PRÉSIDENT annonce... | |
 | Muséum national d'histoire naturelle (France) - 1913 - 732 pagina’s
...services du Muséum : M. BONNET (Edmond), Assistant de la Chaire de Botanique (Phanérogamie), a été admis, sur sa demande, pour cause d'ancienneté d'âge...faire valoir ses droits à une pension de retraite, à dater du 16 juin 1 9 1 3 (Arrêté ministériel du 20 juin 1913); M. LE PRÉSIDENT se fait l'interprète... | |
 | 1905 - 600 pagina’s
...pharmacie d'Alger. — M. Bruch, professeur de clinique ophtalmologique, est admis, sur sa demande et pour cause d'ancienneté d'âge et de services, à...faire valoir ses droits à une pension de retraite, à partir du 1er novembre 1904. Sur sa demande, M. Bruch cessera ses fonctions le 1er novembre 1904.... | |
 | Association des bibliothécaires français - 1923 - 528 pagina’s
...été nommé administrateur de la Bibliothèque de l'Arsenal, en remplacement de M. Henry Martin, admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite. — Par décret en date du i& octobre igaà, M. Richard Cantinelli, conservateur de la bibliothèque municipale de Lyon, a été... | |
 | 1922 - 978 pagina’s
...est nommé administrateur de la Bibliothèque de l'Arsenal, en remplacement de M. Henry Martin, admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite. par décret en date du 18 octobre 1923, M. Richard CANTINELLI, conservateur de la Bibliothèque municipale classée de Lyon,... | |
 | 1901 - 464 pagina’s
...DBLORB (Éloi-Félix), conservateur de la bibliothèque Sainte-Geneviève, est admis, pour ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à dater du 1er janvier 1902, et nommé conservateur honoraire. M. DAVANNB (Maurice), conservateur... | |
 | Association des bibliothécaires français - 1919 - 342 pagina’s
...Vacher de Lapouge, bibliothécaire en chef de l'Université de Poitiers, a été admis pour ancienneté d'âge et de services à faire valoir ses droits à une pension de retraitée dater du i" août 1922 (arrêté du la juin 19x1). Bibliothèque pnbliqne de Roanne. —... | |
 | France. Ministère de l'intérieur - 1913 - 538 pagina’s
...agit dans les limites de ses pouvoirs lorsqu'il admet un fonctionnaire, remplissant les conditions d'âge et de services, à faire valoir ses droits à une pension d'ancienneté. Il est vrai qu'aux termes de l'article 18 de la loi de finances du 30 décembre 1903,«... | |
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Bruch, professeur de clinique ophtalmologique, est admis, sur sa demande et pour cause d'ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à partir du 1er novembre 1904. 
